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Groupes › Socialistes et apparentés › Culture, sport, médias

Socialistes et apparentés sur culture, sport, médias : 799 votes. En position majoritaire : pour 423 fois, contre 299 fois, abstention 74 fois, absent 3 fois.

Position majoritaire du groupe à chaque scrutin ; entre parenthèses pour / contre / abstention. Les 200 votes les plus récents.

• Amendement de M. Kasbarian (EPR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : contre (0/5/0)
• Amendement de M. Ballard (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : contre (0/5/0)
• Amendement de M. Renault et les membres du groupe Rassemblement National (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : contre (0/5/0)
• Amendement de M. Juvin (DR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : contre (0/6/0)
• Amendement de Mme Givernet (EPR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : pour (7/0/0)
• Amendement de M. Tavel (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : pour (6/0/2)
• Amendement de M. Ballard et les membres du groupe Rassemblement National (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : contre (2/8/1)
• Amendement de M. Cadalen (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : pour (14/0/0)
• Amendement de M. Renault et les membres du groupe Rassemblement National (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : contre (0/17/0)
• Amendement de M. Renault et les membres du groupe Rassemblement National (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : contre (0/17/0)
• Amendement de M. Renault et les membres du groupe Rassemblement National (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : contre (1/16/0)
• Amendement de M. Renault et les membres du groupe Rassemblement National (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : contre (0/17/0)
• Amendement de M. Renault et les membres du groupe Rassemblement National (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : contre (0/17/0)
• Amendement de M. Renault et les membres du groupe Rassemblement National (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : contre (0/17/0)
• Amendement de M. Renault et les membres du groupe Rassemblement National (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : contre (0/17/0)
• Amendement de M. Renault et les membres du groupe Rassemblement National (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : contre (0/17/0)
• Amendement de M. Renault et les membres du groupe Rassemblement National (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : contre (0/17/0)
• Amendement de M. Renault et les membres du groupe Rassemblement National (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 4 novembre 2026 · SOC : contre (0/6/0)
• Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassembleme (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 3 novembre 2026 · SOC : contre (0/13/2)
• Amendement de le Gouvernement (GOUV) · Projet de loi de finances pour 2027 · 3 novembre 2026 · SOC : contre (0/14/1)
• Amendement de M. Dragon et les membres du groupe Rassemblement National (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 3 novembre 2026 · SOC : contre (0/14/0)
• Amendement de Mme Regol (ECO) · Projet de loi de finances pour 2027 · 3 novembre 2026 · SOC : pour (10/0/0)
• Amendement de M. Pilato (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 3 novembre 2026 · SOC : pour (11/1/1)
• Amendement de M. Coquerel (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 3 novembre 2026 · SOC : pour (14/0/0)
• Amendement de M. Leseul (SOC) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : pour (10/0/0)
• Amendement de M. Le Coq (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de Mme Galzy (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : contre (0/6/0)
• Amendement de M. Fugit (EPR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : contre (0/6/0)
• Amendement de M. Fugit (EPR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : contre (1/4/0)
• Amendement de Mme Maximi (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de Mme Maximi (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : contre (0/5/0)
• Amendement de M. Le Fur (DR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : contre (0/5/0)
• Amendement de M. Ferracci (EPR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de Mme Marais-Beuil et les membres du groupe Rassemblement Nati (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : contre (0/3/0)
• Amendement de M. Lucas-Lundy (ECO) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : pour (2/0/0)
• Amendement de Mme Arrighi (ECO) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : pour (2/0/1)
• Amendement de Mme Perrine Goulet (DEM) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : pour (2/0/0)
• Amendement de Mme Miller (EPR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de Mme Miller (EPR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de Mme Bregman (SOC) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de M. Gustave (ECO) · Projet de loi de finances pour 2027 · 2 novembre 2026 · SOC : pour (3/0/1)
• Amendement de Mme Thomin (SOC) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de Mme Pochon (ECO) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de M. Masséglia (EPR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : contre (0/2/0)
• Amendement de M. Masséglia (EPR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : contre (0/3/0)
• Amendement de M. Masséglia (EPR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : contre (0/3/0)
• Amendement de M. Ballard (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : contre (0/3/2)
• Amendement de M. Naillet (SOC) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de M. Ballard (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : contre (0/8/0)
• Amendement de M. Masséglia (EPR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : pour (6/0/2)
• Amendement de Mme Marsaud et M. Masséglia (EPR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : pour (6/0/2)
• Amendement de M. Le Fur (DR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : pour (7/0/0)
• Amendement de M. Potier (SOC) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de M. Mickaël Bouloux (SOC) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de M. Potier (SOC) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : pour (4/0/0)
• Amendement de M. Lottiaux (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : abstention (0/0/4)
• Amendement de M. Kasbarian (EPR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : abstention (0/0/4)
• Amendement de M. Ballard (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : contre (0/2/0)
• Amendement de M. Mickaël Bouloux (SOC) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : pour (4/0/0)
• Amendement de M. Masséglia (EPR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : abstention (0/0/4)
• Amendement de M. Portier (DR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : contre (0/4/0)
• Amendement de M. Sansu (GDR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : pour (6/0/0)
• Amendement de M. Potier (SOC) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : pour (6/0/0)
• Amendement de M. Echaniz (SOC) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : pour (6/0/0)
• Amendement de M. Mickaël Bouloux (SOC) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : pour (6/0/0)
• Amendement de M. Sansu (GDR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 30 octobre 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de M. Attal (EPR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 28 octobre 2026 · SOC : contre (0/22/0)
• Amendement de Mme Feld (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 27 octobre 2026 · SOC : pour (18/0/6)
• Amendement de M. Monnet (GDR) · Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 · 23 octobre 2026 · SOC : pour (7/1/0)
• Amendement de Mme Runel (SOC) · Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 · 22 octobre 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de M. Maudet (LFI) · Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 · 22 octobre 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de M. Lottiaux et les membres du groupe Rassemblement National (RN) · Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 · 22 octobre 2026 · SOC : contre (0/10/0)
• Amendement de Mme Corneloup (DR) · Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 · 22 octobre 2026 · SOC : contre (0/9/0)
• Amendement de Mme Sandrine Rousseau (ECO) · Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 · 21 octobre 2026 · SOC : pour (13/0/0)
• Amendement de M. Taupiac (LIOT) · Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 · 21 octobre 2026 · SOC : abstention (1/1/12)
• Amendement de M. Ray (DR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : contre (0/9/0)
• Amendement de M. Le Coq (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de Mme Maximi (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : pour (9/0/0)
• Amendement de M. Coquerel (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : abstention (1/1/4)
• Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassembleme (RN) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : contre (0/8/0)
• Amendement de Mme Sas (ECO) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de M. Mickaël Bouloux (SOC) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de M. Coquerel (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de Mme Sas (ECO) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de M. Tavel (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de Mme Maximi (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de M. Wauquiez (DR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : contre (0/3/0)
• Amendement de M. Le Coq (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : abstention (1/0/6)
• Amendement de Mme Maximi (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : abstention (3/0/4)
• Amendement de Mme Pirès Beaune (SOC) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : pour (9/0/0)
• Amendement de Mme Mercier (SOC) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : pour (10/0/0)
• Amendement de M. Sansu (GDR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : pour (10/0/0)
• Amendement de M. Coquerel (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : pour (10/0/0)
• Amendement de Mme Maximi (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 16 octobre 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de Mme Mette (DEM) · Projet de loi de finances pour 2027 · 15 octobre 2026 · SOC : contre (0/9/0)
• Amendement de M. Proença (SOC) · Projet de loi de finances pour 2027 · 15 octobre 2026 · SOC : pour (11/0/0)
• Amendement de Mme Mette (DEM) · Projet de loi de finances pour 2027 · 15 octobre 2026 · SOC : contre (0/10/0)
• Amendement de M. Le Coq (LFI) · Projet de loi de finances pour 2027 · 15 octobre 2026 · SOC : contre (0/13/0)
• Amendement de Mme de Maistre (DR) · Projet de loi de finances pour 2027 · 14 octobre 2026 · SOC : pour (10/0/0)
• L'ensemble de la proposition de loi relative à l'expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) de Vichy · 12 octobre 2026 · SOC : pour (7/0/0)
• Amendement de Mme Leboucher (LFI) · Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants · 9 octobre 2026 · SOC : contre (0/16/0)
• Amendement de Mme Nosbé (LFI) · Abroger les zones à faibles émissions-mobilités · 8 octobre 2026 · SOC : abstention (0/7/9)
• Amendement de M. Dessigny (RN) · Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants · 5 octobre 2026 · SOC : contre (0/26/0)
• L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire) · 20 juillet 2026 · SOC : pour (38/0/0)
• Amendement de Mme Bonnivard (DR) · Projet de loi relatif à la protection des enfants · 17 juillet 2026 · SOC : pour (6/1/1)
• Amendement de Mme Givernet (EPR) · Projet de loi relatif à la protection des enfants · 16 juillet 2026 · SOC : contre (0/8/0)
• Amendement de le Gouvernement (GOUV) · Projet de loi relatif à la protection des enfants · 16 juillet 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de Mme Saint-Paul (HOR) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 10 juillet 2026 · SOC : contre (0/1/0)
• Amendement de M. Sorre (EPR) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 10 juillet 2026 · SOC : absent (0/0/0)
• Amendement de Mme Taurinya (LFI) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 10 juillet 2026 · SOC : pour (4/0/0)
• Amendement de M. Bernalicis (LFI) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 10 juillet 2026 · SOC : pour (4/0/0)
• Amendement de Mme Lingemann (DEM) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 10 juillet 2026 · SOC : contre (1/2/0)
• Amendement de M. Mazaury (LIOT) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 10 juillet 2026 · SOC : contre (0/4/0)
• Amendement de M. Mazaury (LIOT) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 10 juillet 2026 · SOC : contre (0/2/0)
• Amendement de le Gouvernement (GOUV) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 10 juillet 2026 · SOC : contre (0/2/0)
• Amendement de le Gouvernement (GOUV) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 10 juillet 2026 · SOC : contre (0/3/0)
• Amendement de M. Boucard (DR) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 9 juillet 2026 · SOC : absent (0/0/0)
• Amendement de M. Houlié (SOC) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 9 juillet 2026 · SOC : pour (2/0/0)
• Amendement de Mme Taurinya (LFI) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 9 juillet 2026 · SOC : pour (2/0/0)
• Amendement de M. Bernalicis (LFI) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 9 juillet 2026 · SOC : pour (2/0/0)
• Amendement de M. Boucard (DR) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 9 juillet 2026 · SOC : pour (3/0/0)
• Amendement de M. Damien Girard (ECO) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 9 juillet 2026 · SOC : pour (4/0/0)
• Amendement de Mme Faucillon (GDR) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 9 juillet 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de M. Courbon (SOC) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 9 juillet 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de M. Courbon (SOC) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 9 juillet 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de Mme Faucillon (GDR) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 9 juillet 2026 · SOC : pour (7/0/0)
• Amendement de M. Pauget (DR) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 9 juillet 2026 · SOC : contre (0/8/0)
• Amendement de M. Marion (EPR) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 9 juillet 2026 · SOC : contre (0/8/0)
• Amendement de le Gouvernement (GOUV) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 9 juillet 2026 · SOC : contre (0/7/0)
• Amendement de M. Le Fur (DR) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 8 juillet 2026 · SOC : contre (1/5/1)
• Amendement de M. Kerbrat (LFI) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 8 juillet 2026 · SOC : pour (11/0/0)
• Amendement de M. Kerbrat (LFI) · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens · 8 juillet 2026 · SOC : pour (21/0/0)
• Amendement de Mme Cathala (LFI) · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes · 1er juillet 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de M. Viry (LIOT) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de M. Viry (LIOT) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de M. Viry (LIOT) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (8/0/0)
• Amendement de Mme Duby-Muller et M. Patrier-Leitus (DR) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (4/3/0)
• Amendement de M. Duplessy (ECO) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (1/6/1)
• Amendement de M. Duplessy (ECO) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (2/6/0)
• Amendement de Mme Mesmeur (LFI) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/4/0)
• L'article 10 bis B de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (2/2/0)
• Amendement de M. Piquemal (LFI) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/4/0)
• L'article 10 bis A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (6/0/0)
• Amendement de Mme Mette (DEM) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (4/0/0)
• Amendement de M. Piquemal (LFI) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/2/2)
• Amendement de M. Coquerel (LFI) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (4/0/2)
• Amendement de M. Raux (ECO) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (4/0/0)
• L'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (4/0/0)
• Amendement de le Gouvernement (GOUV) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (7/0/0)
• Le sous-amendement n° 383 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (7/0/0)
• Le sous-amendement n° 382 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (7/0/0)
• Le sous-amendement n° 381 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (7/0/0)
• Le sous-amendement n° 380 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (7/0/0)
• Le sous-amendement n° 379 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (7/0/0)
• Amendement de M. Odoul (RN) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/3/0)
• Amendement de M. Odoul (RN) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/3/0)
• Amendement de M. Odoul (RN) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/5/0)
• Amendement de M. Viry (LIOT) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/5/0)
• Amendement de Mme Bourouaha (GDR) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (3/2/0)
• Amendement de M. Viry (LIOT) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (2/0/0)
• Amendement de M. Viry (LIOT) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/5/0)
• Amendement de M. Viry (LIOT) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (3/2/0)
• Amendement de M. Viry (LIOT) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (3/2/0)
• Amendement de M. Belhaddad (SOC) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de M. Viry (LIOT) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de Mme Mesmeur (LFI) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (2/2/0)
• Amendement de M. Belhaddad (SOC) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• L'amendement n° 256 (rect.) de M. Courbon après l'article 5 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de M. Odoul (RN) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/4/0)
• Amendement de M. Odoul (RN) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/4/0)
• Amendement de M. Odoul (RN) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/4/0)
• Amendement de Mme Bourouaha (GDR) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (2/0/0)
• Amendement de M. Courbon (SOC) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (2/0/0)
• Amendement de M. Odoul (RN) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/2/0)
• Amendement de M. Courbon (SOC) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (2/0/0)
• Amendement de M. Piquemal (LFI) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (2/0/0)
• Amendement de M. Belhaddad et M. Duparay (SOC) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (6/0/0)
• Amendement de le Gouvernement (GOUV) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/6/0)
• Amendement de M. Duparay (DR) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (4/0/2)
• Amendement de M. Bazin (DR) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de M. Duparay (DR) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de M. Bodart (LIOT) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : abstention (0/0/2)
• Amendement de M. Courbon (SOC) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (3/0/0)
• Amendement de M. Bodart (LIOT) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/3/0)
• Amendement de M. Odoul (RN) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/5/0)
• Amendement de M. Piquemal (LFI) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : abstention (0/1/4)
• Le sous-amendement n° 387 de M. Duparay à l'amendement n° 1 de M. Bonnecarrère et à l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de le Gouvernement (GOUV) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/5/0)
• Amendement de M. Odoul (RN) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/5/0)
• Amendement de M. Odoul (RN) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/5/0)
• Amendement de M. Odoul (RN) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/3/2)
• L'article 1er de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de M. Courbon (SOC) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (4/0/1)
• Amendement de M. Raux (ECO) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (5/0/0)
• Amendement de M. Odoul (RN) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/5/0)
• Amendement de M. Viry (LIOT) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (4/0/0)
• Amendement de M. Viry (LIOT) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (4/0/0)
• Amendement de M. Dirx (EPR) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : contre (0/4/0)
• Amendement de M. Duparay (DR) · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · 29 juin 2026 · SOC : pour (5/0/0)